Répondons directement à la question posée dans le titre : oui, le titre d’un podcast est en effet protégeable. Mais une fois que cela est dit, c’est insuffisant. Encore faut-il savoir comment il peut l’être et à quelle condition (1) ? Il est alors possible d’en tirer des conseils pour permettre une bonne protection de son titre (2).

1 - Quelle protection pour le titre de son podcast

Un titre peut être protégé soit par le droit d’auteur, soit par le droit des marques.

Le droit d’auteur permet une protection du titre à la condition qu’il soit original. Cela signifie que le titre – que ce soit celui d’un podcast ou d’une autre œuvre – doit se distinguer des autres titres par son originalité. En raison de sa brièveté (un titre est, sauf exception, bref), cela n’est pas si évident.

Les tribunaux acceptent ou refusent d’accorder une originalité au titre sans qu’il soit facile d’en tirer une certaine logique (le titre Les liaisons dangereuses a été jugé original, le titre Gueule d’amour a été jugé comme ne l’étant pas).

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit également une protection pour le titre même en l’absence d’originalité si un tiers l’utilise pour nommer une œuvre du même genre, dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion. Il faudrait alors que le podcast nommé par le titre litigieux évoque vraisemblablement une même thématique que le podcast dont il reprend le titre afin qu’un risque de confusion puisse avoir lieu. En effet, il est peu vraisemblable qu’il puisse y avoir une confusion entre un podcast sur le cinéma et un autre sur l’agriculture même s’il possède un titre en commun.

La protection du titre par le droit d’auteur n’est donc pas évidente.
Néanmoins, un titre peut également être protégé par le droit des marques. En effet, la marque va permettre d’interdire à tout tiers d’utiliser un signe (un mot ou un ensemble de mots dans le cas du titre d’un podcast) pour le produit pour lequel la marque a été déposée.
Ainsi, si l’auteur d’un podcast a déposé le titre de son podcast en tant que marque, il pourra obtenir une protection contre toute utilisation par un tiers du titre pour désigner un podcast, à la condition que sa marque soit valable. Il n’est plus ici question d’originalité mais de distinctivité, c’est-à-dire que la marque ne doit pas être banale par rapport au produit déposé ni décrire celui-ci.

2 - Les bons conseils pour permettre une protection de son titre

Naturellement, le choix d’un titre se fait au cas par cas. Néanmoins, les premiers conseils qui peuvent être donnés sont de choisir un titre qui, d’une part, n’existe pas encore et, d’autre part, ne désigne pas uniquement le thème du podcast. De cette manière, non seulement votre titre aura plus de chances d’être original (pour le droit d’auteur) et distinctif (pour le droit des marques).

Au surplus, cela évitera à votre titre de porter atteinte au droit de tiers.

Par ailleurs, si vous souhaitez vous charger vous-même de l’enregistrement de votre marque, il faudra déposer le titre pour le produit “podcast”. Attention toutefois, l’INPI (Institut national de la propriété industrielle) propose une liste des produits et services selon des classes préétablies et le terme “podcast” n’en fait pas partie. Il est toutefois possible d’ajouter des termes à cette liste. C’est ainsi que le titre de votre podcast peut être déposé en classe 9 pour des “podcasts” et/ou en classe 38 pour des “services de diffusion de podcasts”.

Reste qu’un professionnel du droit sera le plus à même de vous conseiller sur la protection du titre que vous aurez choisi.

L. 112-4 du Code de la propriété intellectuelle :
“Le titre d’une œuvre de l’esprit, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’œuvre elle-même. Nul ne peut, même si l’œuvre n’est plus protégée dans les termes des articles L. 123-1 à L. 123-3, utiliser ce titre pour individualiser une œuvre du même genre, dans des conditions susceptibles de provoquer une confusion.”